Réglementation : S’y retrouver grâce à l’OPPBTP

Pour les entreprises du BTP, être à jour en matière de réglementation applicable en santé, sécurité et conditions de travail, ses évolutions et sa mise en pratique peut parfois être un véritable casse-tête. Comprendre et analyser ces règles pour bien les appliquer requiert de se maintenir toujours informé. Pour surmonter cette difficulté et apporter une aide précieuse aux entreprises, l’OPPBTP a mis en place sur le site preventionbtp.fr un espace dédié : Droit de la prévention. Développé par le pôle juridique de l’organisme, cet espace recense tous les textes réglementaires applicables en matière de santé, sécurité et conditions de travail dans le BTP issus de multiples codes (Codes du travail, de la santé publique, de la construction et de l’habitation, de la route…) voire ne figurant dans aucun code car issu de textes réglementaires non codifiés (décrets ou arrêtés).

Opérationnel depuis juin 2022, il bénéficie encore d’enrichissements et évoluera en temps réel en fonction des évolutions réglementaires qui pourront intervenir. « Grâce à nos équipes sur le terrain et aux nombreux échanges que nous avons avec les entreprises, nous avons constaté que la réglementation est très souvent un point de blocage pour elles. Elles peinent à identifier tous les textes relatifs à leur activité et surtout à en comprendre toutes les implications », indique Clémence Repellin-Samuel, responsable du département juridique de l’OPPBTP. Le portail compte près de 7 000 contenus représentant de manière exhaustive la réglementation applicable sur la prévention des risques professionnels dans le BTP.

Ces textes couvrent 25 thématiques allant du risque chimique et biologique à la gestion de la co-activité, en passant par le risque routier ou la formation et l’information des compagnons. Un moteur de recherche est également disponible pour une recherche par mots clés ou par référence juridique. Une fois leur recherche lancée, ils accèdent à une page de résultat qui leur offre non seulement le texte recherché, mais surtout une analyse simplifiée réalisée par les équipes de l’OPPBTP ainsi que des supports et outils techniques facilitant la mise en œuvre de ces textes.