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Avis du CSCEE sur la RE2020 : Christophe Caresche nous livre un aperçu des ajustements possibles

Grégoire Noble
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[Zepros Bâti] Alors que de nombreuses organisations professionnelles réclament des modifications de la future Réglementation Environnementale des bâtiments – prévue pour entrer en vigueur le 1er juillet prochain – le Conseil supérieur de la Construction et de l’Efficacité énergétique doit encore rendre un avis consultatif sur ce texte. Christophe Caresche, président nommé à la fin de 2020, lève le voile sur ce que pourraient être les ajustements recommandés, tout en écartant l’idée d’une totale remise à plat

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Depuis la présentation, en décembre 2020, des grandes orientations de la prochaine Réglementation Environnementale des Bâtiments (RE2020) de nombreuses filières de la construction se montrent critiques, tant sur le fond que sur le calendrier de cette grande évolution. Le texte a été soumis au Conseil supérieure de la Construction et de l’Efficacité énergétique (CSCEE) et de nombreux aménagements ont été réclamés, comme nous le confirme Christophe Caresche, son président : « Il y a beaucoup de choses dans ce texte, extrêmement riche. Cette réglementation est très ambitieuse et marque une véritable rupture pour le monde de la construction. Parmi tous les sujets, il y en a des éminemment techniques. La DHUP a fait un énorme travail, notamment sur l’étude d’impact sur les coûts. Mais il y a beaucoup de propositions au sein du Conseil, avec une liste d’amendements sur des évolutions que nous souhaitons voir inscrites dans la RE2020. La discussion a été longue et fructueuse et une solution de consensus se fait jour ».

Le CSCEE devrait se prononcer de façon définitive avant la fin du mois de janvier : « L’avis que nous émettrons sera utile au Conseil d’Etat, au Conseil de l’énergie et au gouvernement pour se prononcer. Les travaux de concertation menés nous permettent de bâtir un avis circonstancié avec des évolutions proposées par différents de nos membres, tout en sachant qu’il y a une diversité des points de vue au sein des organismes représentés ». Pour autant, il ne sera pas question de refaire toute la RE2020 : « Ceux qui pensent que le gouvernement reviendra pour proposer une version 2 de la réglementation se trompent ; ce n’est pas possible. Le gouvernement a soumis un texte, il reprendra des choses. Mais il ne ressaisira pas le CSCEE avec une deuxième mouture. Ça n’arrivera pas ! ». Christophe Caresche estime que tout blocage du texte serait un tort.

Ainsi, les exigences d’assouplissement du Bbio ne seront pas assouplies, malgré les demandes de certaines filières. Le gaz pourrait être préservé dans des solutions hybrides mais le « tout gaz » ne sera plus possible. La généralisation des pompes à chaleur dans le collectif nécessitera quant à elle un certain temps pour se faire. « Il y a des incertitudes sur la soutenabilité technique et économique de la RE2020. Dans l’ensemble, les acteurs sont d’accord sur les objectifs. Mais il y a un doute sur la faisabilité et les surcoûts. Surcoûts qui seront absorbés dans le temps », explique le président du CSCEE. Il reprend : « Je suis sensible à cette question du coût. La construction est bombardée de mesures, sur les garages à vélo, sur les eaux de pluie, sur la mobilité électrique, et cet empilement de normes entraîne une dérive des coûts. C’est pourquoi, plus tard, j'ai bien l’intention de demander des mesures de simplification pour les abaisser. Attention à ne pas empiler les réglementations ».

Sur le calendrier d’application, le CSCEE devrait également proposer une entrée en action progressive de la nouvelle réglementation, « pour se donner plus de temps » et la reporter au 1er janvier 2022, « avec une application anticipée pour ceux qui le souhaiteraient ». « Le travail va continuer. Nous souhaitons par ailleurs une clause de revoyure sur la mise en œuvre, avec une première marche qui serait moins haute par exemple », conclut-il. Pour Christophe Caresche l’essentiel sera de « préserver les ambitions et ne pas dénaturer la réglementation ».

G.N.

Grégoire Noble
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