Comment réduire la pollution liée au chauffage bois ?

[Zepros Energie] Aujourd’hui, 7 millions de ménages français se chauffent au bois, dont la moitié en chauffage principal et le tiers en appoint. Le nombre d’appareils non performants reste très élevé ce qui génère des pics de pollution aux particules dans certaines vallées ou zones urbaines. La députée de l’Isère, Émilie Chalas, a publié un rapport formulant des propositions réglementaires pour améliorer cette situation.

Chaque hiver, certaines vallées alpines et certaines agglomérations se couvrent d’une nappe de pollution, issue des fumées de cheminées individuelles. Cette pollution contient des particules fines de quelques microns (PM 10 et PM 2,5) qui proviennent d’une mauvaise combustion du bois. Or, environ la moitié des ménages utilisant régulièrement ce mode de chauffage (principalement ou en appoint) soit 3,5 millions de foyers, disposeraient d’un appareil ancien et non performant. Une cheminée sans insert (12 % des cas) polluerait ainsi 13 fois plus qu’avec ! Le faible rendement serait la cause de l’émission de 80 % des particules fines retrouvées dans l’atmosphère…

Élue iséroise, confrontée à ce problème dans l’agglomération grenobloise – ville engoncée entre trois massifs montagneux – Émilie Chalas s’est emparée de la question. Après avoir enquêté, elle a rédigé un rapport intitulé « Améliorer la qualité de l’air en agissant sur la réglementation de l’utilisation du chauffage au bois domestique » qui contient plusieurs propositions. Selon la députée, « la solution pour améliorer très rapidement la qualité de l’air réside dans un premier temps par le renouvellement des appareils. Afin de dynamiser ce renouvellement du parc, l’Etat a mis en place des aides pour motiver les ménages à faire ce choix ». Elle rappelle que le gouvernement dispose de nombreux outils pour agir dont le Plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (Prepa) et les plans de protection de l’atmosphère (PPA) locaux. Pourtant, le 10 juillet 2020, le Conseil d’Etat pointait les dépassements des seuils limites dans plus d’une dizaine de territoires français et ordonnait à l’État de prendre des mesures rapides (sous astreinte de 10 M€). Dans la vallée de l’Arve, les foyers ouverts sont par exemple interdits.

Pour aller plus loin, Émilie Chalas propose tout d’abord de renforcer la compétence des préfets afin qu’ils puissent interdire l’installation d’appareils de chauffage polluants. Elle recommande ensuite d’affermir la réglementation autour de l’installation et de l’entretien des appareils en imposant de fournir un certificat de conformité et de respect des normes du PPA local, lors de toute transaction immobilière. L’élue de l’Isère suggère de mieux communiquer sur les aides lors des périodes hivernales et de sensibiliser les acteurs de la filière, dont les ramoneurs et chauffagistes. La mise en place d’un guichet unique pour la rénovation sera de nature à faciliter les choses, centralisant l’information pour les particuliers et les professionnels. Le label « Flamme Verte » notamment pourrait être clarifié. La députée demande l’instauration d’un taux de TVA réduit à 5,5 % sur le combustible de qualité tout en interdisant l’approvisionnement et la vente de bois non séché. Enfin, elle appelle de ses vœux la mise en place d’une police de l’environnement capable de contrôler la bonne application de la réglementation dans les métropoles les plus polluées. La production d’un rapport gouvernemental sur la stratégie nationale de lutte contre la pollution de l’air et sur l’efficacité des dispositifs d’aides pourrait être utile à ses collègues parlementaires, selon Émilie Chalas.

G.N.

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